Mentions Légales
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Editions Mémoires Encrées l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Edition du site
Le présent site, accessible à l’URL https://editionsmemoiresencrees.fr, est édité par l’association Editions Mémoires Encrées, enregistrée auprès de la préfecture/sous-préfecture de 69 – Préfecture Lyon sous le numéro W691106961, ayant son siège situé à 359 rue Garibaldi 69007 Lyon, représentée par Corentin Avrillon dûment habilité(e).
Hébergement
Le site est hébergé par la société OVH, situé 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1, (contact téléphonique ou email : 1007).
Nous contacter
Par téléphone : +33648762029
Par email : bonjour@editionsmemoiresencrees.fr
Par courrier : 359 rue Garibaldi 69007 Lyon
Propriété intellectuelle et contrefaçons
https://editionsmemoiresencrees.fr est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, graphismes, logos, icônes. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : https://editionsmemoiresencrees.fr
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Données personnelles
Le traitement de vos données à caractère personnel est régi par notre charte du respect de la vie privée, disponible depuis la section « Protection des données personnelles« , conformément au Règlement Général sur la Protection des Données 2016/679 du 27 avril 2016 («RGPD»).